DUBERVAL
Présentation de la marque DUBERVAL
Déposée le 29 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUBERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DUBERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUBERVAL arrivera à expiration en date du 29 janvier 2031.
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182054 - Publication au BOPI 2000-09-15
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2010 n°2456933 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-08
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760200 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23