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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX
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DE CHAZELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE CHAZELLE
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
99781575
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque DE CHAZELLE

Déposée le 18 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE CHAZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 731 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DE CHAZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE CHAZELLE arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : GALILEE , LOUIS DE BELAIR , PAUL BREHAN , PAUL BREHAN , Chamdeville , SO SPRITZ , DE BERVILLE , POLO BREHANO , BLANC DE BELAIR , CHAMFLEUR


S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée à associé unique - Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 338731607


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396913 - Publication au BOPI 2009-02-03

Inscription le 29 juillet 1999 - Retrait partiel n°282258 - Publication au BOPI 1999-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706049 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

Vins mousseux.