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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX
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Chamdeville
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chamdeville
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
98752077
Date de dépôt :
30/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2028

Présentation de la marque Chamdeville

Déposée le 30 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Chamdeville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 11 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 731 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Chamdeville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Chamdeville arrivera à expiration en date du 30 septembre 2028.

S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : GALILEE , LOUIS DE BELAIR , PAUL BREHAN , PAUL BREHAN , SO SPRITZ , DE BERVILLE , POLO BREHANO , DE CHAZELLE , BLANC DE BELAIR , CHAMFLEUR


S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée à associé unique - Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 338731607


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372673 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Republication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684018 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Vins mousseux.