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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX
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BLANC DE BELAIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLANC DE BELAIR
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
1668639
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2031

Présentation de la marque BLANC DE BELAIR

Déposée le 23 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLANC DE BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Domaine du Ribet, 33450 SAINT-LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 731 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Mme PILLET Mazélie domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin, 33000 BORDEAUX - France.

La marque BLANC DE BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BLANC DE BELAIR arrivera à expiration en date du 23 mai 2031.

S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : GALILEE , LOUIS DE BELAIR , PAUL BREHAN , PAUL BREHAN , Chamdeville , SO SPRITZ , DE BERVILLE , POLO BREHANO , DE CHAZELLE , CHAMFLEUR


S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée à associé unique - Domaine du Ribet, 33450 SAINT-LOUBES - France - SIREN 338731607


IP SPHERE, Mme PILLET Mazélie - 8 cours Maréchal Juin, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190259 - Publication au BOPI 2001-01-19

Renouvellement sans limitation le 2 février 2011 n°2461873 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2020 n°2760201 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-23

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