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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX
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BELAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELAIR
S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93465174
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2023

Présentation de la marque BELAIR

Déposée le 15 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX domicilié(e) Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 731 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELAIR est expirée depuis le 15 avril 2023.

S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX a également déposé les autres marques suivantes : GALILEE , LOUIS DE BELAIR , PAUL BREHAN , PAUL BREHAN , Chamdeville , SO SPRITZ , DE BERVILLE , POLO BREHANO , DE CHAZELLE , BLANC DE BELAIR


S.V.M. SOCIETE DES VINS MOUSSEUX, Société à responsabilité limitée - Domaine du Ribet - 33450 - SAINT LOUBES - France - SIREN 338731607


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231406 - Publication au BOPI 2002-11-22

Inscription le 17 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367008 - Publication au BOPI 2003-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 20 février 2013 n°2522446 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

Vins, spiritueux, liqueurs