Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES CLOSIERS
S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1369975
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque RESERVE DES CLOSIERS

Déposée le 10 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE DES CLOSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins domicilié(e) 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

La marque RESERVE DES CLOSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins a également déposé les autres marques suivantes : CERCALIERE , FRANC GAULOIS , FORT ROYAL , BARGELIERE , CARMENTRAN , ARGENSOL , ARLETIERE , ARLANDIERE , CUVEE DES CAMPANIERS , RESERVE DES CLOSIERS


S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins), Société Anonyme - 10, route d'Avignon, B.P. No 4, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24743 - Publication au BOPI 1987-07

Vins.