Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CAMPANIERS
S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins)

Numéro de dépôt :
960797
Date de dépôt :
21/06/1976
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque CUVEE DES CAMPANIERS

Déposée le 21 juin 1976 par S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « CUVEE DES CAMPANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins) domicilié(e) (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France.

La marque CUVEE DES CAMPANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUVEE DES CAMPANIERS est expirée depuis le 21 juin 1986.

S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES CLOSIERS , CERCALIERE , FRANC GAULOIS , FORT ROYAL , BARGELIERE , CARMENTRAN , ARGENSOL , ARLETIERE , ARLANDIERE , RESERVE DES CLOSIERS


S.V.E.D.V.F. (Société de Vinification d'Elevage et de Diffusion de Vins Fins) - (soc. an.), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins.