Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.V.I à capital variable
/
POLYTAX
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYTAX
S.T.V.I Sarl à capital variable
Eric Annezer

Numéro de dépôt :
3461623
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
POLYTAX de S.T.V.I à capital variable

Présentation de la marque POLYTAX

Déposée le 6 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.V.I à capital variable et Eric Annezer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « POLYTAX »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.V.I à capital variable domicilié(e) 40 Emile Zola,57525 TALANGE,France - 57525 - France et Eric Annezer domicilié(e) 40 Emile Zola,57525 TALANGE,France - 57525 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric Annezer domicilié(e) 40 Emile Zola,57525 TALANGE,France - 57525 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYTAX est expirée depuis le 6 novembre 2016.


S.T.V.I Sarl à capital variable - 40 Emile Zola,57525 TALANGE,France - 57525 - France

Eric Annezer - 40 Emile Zola,57525 TALANGE,France - 57525 - France - SIREN 4


Eric Annezer - 40 Emile Zola,57525 TALANGE,France - 57525 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ;

Transport ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.