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Marques déposées par la société S.T.V.A. - Société de Transports de Véhicules Automobiles
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STVA TOURISME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STVA TOURISME
S.T.V.A. - Société de Transports de Véhicules Automobiles

Numéro de dépôt :
938238
Date de dépôt :
17/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STVA TOURISME

Déposée le 17 novembre 1975 par la société S.T.V.A. - Société de Transports de Véhicules Automobiles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STVA TOURISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.T.V.A. - Société de Transports de Véhicules Automobiles domicilié(e) (soc. an.), 50, rue Saint-Ferdinand, Paris. - France.

La marque STVA TOURISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque STVA TOURISME est expirée depuis le 17 novembre 1985.

S.T.V.A. - Société de Transports de Véhicules Automobiles a également déposé les autres marques suivantes : STVA


S.T.V.A. - Société de Transports de Véhicules Automobiles - (soc. an.), 50, rue Saint-Ferdinand, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Transports de personnes et de marchandises, affrêtements, déménagement de mobilier, déchargement, location de véhicules de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un dépôt en vue de la préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages.