SOCIAL TRANSPORT SOLUTIONS
Présentation de la marque SOCIAL TRANSPORT SOLUTIONS
Déposée le 1 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOCIAL TRANSPORT SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOCIAL TRANSPORT SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIAL TRANSPORT SOLUTIONS arrivera à expiration en date du 1 août 2028.
S.T.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726446 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681295 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-15