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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.P. (Société des tissus de Provence
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CREATION D.Y.N.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATION D.Y.N.
S.T.P. SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (Société des tissus de Provence)

Numéro de dépôt :
95578941
Date de dépôt :
25/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2005

Présentation de la marque CREATION D.Y.N.

Déposée le 25 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.P. (Société des tissus de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION D.Y.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.P. (Société des tissus de Provence domicilié(e) 353, AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 83190 OLLIOULES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.T.P. SOCIETE DES TISSUS DE PROVENCE - France.

La marque CREATION D.Y.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION D.Y.N. est expirée depuis le 25 juin 2005.


S.T.P. SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (Société des tissus de Provence) - 353, AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 83190 OLLIOULES - France


S.T.P. SOCIETE DES TISSUS DE PROVENCE - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°263012 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Impression sur tissu Vêtements Couvertures de lit et de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.