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Marques déposées par l'association loi 1901 S.T.I.C
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SSTIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSTIC
S.T.I.C, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3747223
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2020
SSTIC de S.T.I.C

Présentation de la marque SSTIC

Déposée par voie électronique le 18 juin 2010 par l'association loi 1901 S.T.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 S.T.I.C domicilié(e) 38 rue de Berri - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.T.I.C domicilié(e) 38 rue de Berri - 75008 - Paris - France.

La marque SSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSTIC est expirée depuis le 18 juin 2020.

S.T.I.C a également déposé les autres marques suivantes : BUONDI , STOCKEA , FRAME , STOKEA


S.T.I.C, Association Loi 1901 - 38 rue de Berri - 75008 - Paris - France


S.T.I.C - 38 rue de Berri - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.