Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCE NEIGE
S.T.G.M. Société des Téléphériques de la Grande Motte Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93487912
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque PERCE NEIGE

Déposée le 11 octobre 1993 par la société S.T.G.M. Société des Téléphériques de la Grande Motte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERCE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la société S.T.G.M. Société des Téléphériques de la Grande Motte domicilié(e) Siège Social: Val Claret, 73320 TIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 920 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.T.G.M. Société des Téléphériques de la Grande Motte - France.

La marque PERCE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCE NEIGE est expirée depuis le 11 octobre 2003.


S.T.G.M. Société des Téléphériques de la Grande Motte Société Anonyme - Siège Social: Val Claret, 73320 TIGNES - France - SIREN 076920024


S.T.G.M. Société des Téléphériques de la Grande Motte - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Véhicules; appareils de locomotion par terre; Funiculaire.Transport: organisation de voyage.Papier: produits de l'imprimerie photographies; papèterie; autocollants; cartes postales.Vêtements; maillots

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.