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Marques déposées par la société S.T.E
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DALVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALVER
S.T.E., Société Tarnaise d'Encadrement (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1344216
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
17/02/1996

Présentation de la marque DALVER

Déposée le 17 février 1986 par la société S.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « DALVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.T.E domicilié(e) La Rivière Verdalle, 81110 DOURGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE. - France.

La marque DALVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALVER est expirée depuis le 17 février 1996.

S.T.E a également déposé les autres marques suivantes : S.T.E FILTRATION D'EAU


S.T.E., Société Tarnaise d'Encadrement (S.A.R.L.) - La Rivière Verdalle, 81110 DOURGNE. - France


CABINET DELHAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Cartons. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.