Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.E.P.E. (SOCIETE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES POUR L'ENVIRONNEMENT)Les Garrigues
/
D-CONTAINER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-CONTAINER
S.T.E.P.E. (SOCIETE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES POUR L'ENVIRONNEMENT) S.A.R.L. Les Garrigues, PUYGAILLARD-DE-QUERCY 82800 NEGREPELISSE

Numéro de dépôt :
1202678
Date de dépôt :
27/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/1992

Présentation de la marque D-CONTAINER

Déposée le 27 avril 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.E.P.E. (SOCIETE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES POUR L'ENVIRONNEMENT)Les Garrigues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D-CONTAINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.E.P.E. (SOCIETE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES POUR L'ENVIRONNEMENT)Les Garrigues - France.

La marque D-CONTAINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-CONTAINER est expirée depuis le 27 avril 1992.

S.T.E.P.E. (SOCIETE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES POUR L'ENVIRONNEMENT)Les Garrigues a également déposé les autres marques suivantes : STEPE


S.T.E.P.E. (SOCIETE DE TECHNIQUES ET D'ETUDES POUR L'ENVIRONNEMENT) S.A.R.L. Les Garrigues, PUYGAILLARD-DE-QUERCY 82800 NEGREPELISSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.