Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AMBULANCES BAUMANN
Numéro de dépôt :
1716536
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque AMBULANCES BAUMANN
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.T.E. AMBULANCES BAUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « AMBULANCES BAUMANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AMBULANCES BAUMANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBULANCES BAUMANN est expirée depuis le 24 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23