Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUBULAR
Numéro de dépôt :
1541207
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999
Présentation de la marque TUBULAR
Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) S. T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUBULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBULAR est expirée depuis le 12 juillet 1999.
S. T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01