Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUBAGAZ
Numéro de dépôt :
940685
Date de dépôt :
07/11/1974
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TUBAGAZ
Déposée le 7 novembre 1974 par S.T. Dupont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TUBAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TUBAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T. Dupont a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Résiliation de licence n°12511 - Publication au BOPI 1976-491