TARTAN
Présentation de la marque TARTAN
Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTAN est expirée depuis le 6 octobre 2007.
S.T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 1997 n°2095015 - Publication au BOPI 1997-07-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10