Déposée le 4 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT et la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.T. DUPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 20 rue Beaumont, FRIBOURG Suisse - France et la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92 bld du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
La marque S.T. DUPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T. DUPONT S.A - 20 rue Beaumont, FRIBOURG Suisse - France
S.T. DUPONT (S.A.) - 92 bld du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 5
Renouvellement avec limitation le 20 avril 2000 n°2171018 - Publication au BOPI 2000-04-20
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273956 - Publication au BOPI 1999-03-18
Renouvellement avec limitation n°2171016 - Publication au BOPI 2001-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.; Couleurs, vernis, laques, résines naturelles à l'état brut. Huiles et graisses industrielles, combustibles, bougies. Porte-clefs métalliques non compris dans d'autres classes, serrurerie et quincaillerie métallique. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques,. optiques, notamment lunettes et montures de lunettes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, machines à calculer. Appareils d'éclairage, de chauffage, production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations sanitaires. Métaux précieux et leurs alliages et porduits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, photographies, papeterie, notamment instruments à écrire, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), cartes à jouer Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroires), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, nattes, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre, sauces ; épices. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour boissons. Boissons alcooliques. Tabac, articles pour fumeurs, notamment briquets, allumettes. Publicité et affaires. Constructions et réparations. Traitement de matériaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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