Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2174702) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 230 829 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DEVECIS S.T. DUPONT domicilié(e) (dossier no 2174702) - France.
La marque REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T. DUPONT (S.A.) - 92, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2174702) - France - SIREN 572230829
Mme DEVECIS S.T. DUPONT - (dossier no 2174702) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174702 - Publication au BOPI 2000-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;montres de poche et de poignet.Instruments à écrire, tels que stylos à encre, stylos à bille, stylos feutre, porte-mines;leurs recharges.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tabac;articles pour fumeurs, notamment briquets; allumettes
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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