Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOMA
S. T. DUPONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1541201
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque MOMA

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) S. T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S. T. DUPONT domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine-Montparnasse, 75015 PARIS - France.

La marque MOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMA est expirée depuis le 12 juillet 1999.

S. T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : S.T. DUPONT , DUMONT , LAQUIER PAR S.T DUPONT , ST DUPONT , ULYSSE , METALITE , SUPER CRICKET , FLORILEGE , PIERO , ST DUPONT


S. T. DUPONT (S.A.) - 33 avenue du Maine, Tour Maine-Montparnasse, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Papeterie, notamment instruments à écrire, articles de bureau. Tabac, articles pour fumeurs, notamment briquets, allumettes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.