Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 230 829 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUILLERMARD Aude domicilié(e) 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630156.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T. DUPONT, Société anonyme - 92 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 572230829
Mme GUILLERMARD Aude - 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311351 - Publication au BOPI 2006-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2016 n°2622641 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-30
Laques et vernis Objets en métaux précieux ou en plaqué, à savoir boîtes, porte-clés, pinces à cravates, pinces à billets, porte-cigares, porte-cigarettes, boutons de manchettes, cendriers; Horlogerie Instruments à écrire, à savoir stylos-plumes, stylos-billes, stylos-feutres, porte-mines, crayons; encres Briquets, articles pour fumeurs
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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