Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.T. DUPONT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520873
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92 boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2264813) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 230 829 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis domicilié(e) 92 boulevard du Montparnasse,75685 PARIS CEDEX 14 (dossier no 2264813) - 75685 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520873.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2014.

S.T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : S.T. DUPONT , DUMONT , LAQUIER PAR S.T DUPONT , ST DUPONT , ULYSSE , METALITE , SUPER CRICKET , FLORILEGE , PIERO , ST DUPONT


S.T. DUPONT Société Anonyme - 92 boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2264813) - 75014 - France - SIREN 572230829


S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis - 92 boulevard du Montparnasse,75685 PARIS CEDEX 14 (dossier no 2264813) - 75685 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 18 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°254537 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399638 - Publication au BOPI 2004-09-20

Renouvellement avec limitation le 14 mai 2004 n°2264813 - Publication au BOPI 2004-05-14

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Couleurs, vernis, laques. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Montures de lunettes et lunettes de soleil. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes notamment boites, porte-clefs, pinces à cravates, pinces à billets, porte-cigares, porte-cigarettes, boutons de manchettes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Publications, catalogues et brochures ; papeterie, notamment instruments à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes notamment porte-monnaie, porte-feuilles, porte-billets, portecartes (portefeuilles), sacs à main, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), sacs de plage, mallettes, malles et valises ; parapluies. Tabac, articles pour fumeurs, notamment briquets, allumettes. Couleurs, vernis, laques. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Montures de lunettes et lunettes de soleil. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes notamment boites, porte-clefs, pinces à cravates, pinces à billets, porte-cigares, porte-cigarettes, boutons de manchettes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Publications, catalogues et brochures ; papeterie, notamment instruments à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes notamment porte-monnaie, porte-feuilles, porte-billets, portecartes (portefeuilles), sacs à main, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), sacs de plage, mallettes, malles et valises ; parapluies. Tabac, articles pour fumeurs, notamment briquets, allumettes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.