Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.T. DUPONT, S.A., Société Anonyme
S.T. DUPONT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92427487
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT et la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) ,20 rue de Beaumont, Fribourg, SUISSE (dossier no 2223567) - France et la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) ,92, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2223568) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427487.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2012.

S.T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : S.T. DUPONT , DUMONT , LAQUIER PAR S.T DUPONT , ST DUPONT , ULYSSE , METALITE , SUPER CRICKET , FLORILEGE , PIERO , ST DUPONT


S.T. DUPONT, S.A., Société Anonyme - ,20 rue de Beaumont, Fribourg, SUISSE (dossier no 2223567) - France

S.T. DUPONT, Société Anonyme - ,92, boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2223568) - France



Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223566 - Publication au BOPI 2002-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Inscription le 18 mai 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°254537 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 10 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356828 - Publication au BOPI 2002-10-10

Renouvellement avec limitation le 28 juin 2002 n°2223568 - Publication au BOPI 2002-06-28

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices; Porte-clefs. Montures de lunettes et lunettes de soleil. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Publications, catalogues et brochures, papeterie, notamment instruments à écrire, articles de bureau. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tabac, articles pour fumeurs, notamment briquets, allumettes. Cartes à jouer

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.