Déposée le 11 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92, boulevard du Montparnasse,75014 Paris - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 230 829 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis domicilié(e) 92, boulevard du Montparnasse,75685 Paris Cedex 14 - 75685 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236122.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T. DUPONT (S.A.) - 92, boulevard du Montparnasse,75014 Paris - 75014 - France - SIREN 572230829
S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis - 92, boulevard du Montparnasse,75685 Paris Cedex 14 - 75685 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs. Glaces, miroirs, cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, ivoire, écaille, ambre, nacre, boîtes en bois. Porcelaine, faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, flacons en verre ou en cristal. Couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), balles de golf, de tennis ; cannes de golf, clubs de golf, gants de golf, sacs pour crosses de golf ; raquettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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