Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92 boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2272791) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 230 829 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis domicilié(e) 92 boulevard du Montparnasse,75685 PARIS Cedex 14 (dossier no 2272791) - 75685 - France.
La marque KSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T. DUPONT Société Anonyme - 92 boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2272791) - 75014 - France - SIREN 572230829
S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis - 92 boulevard du Montparnasse,75685 PARIS Cedex 14 (dossier no 2272791) - 75685 - France
Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2004 n°2272791 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Publications, catalogues et brochures, papeterie, notamment instruments à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles). Tabac, articles pour fumeurs, à l'exception des articles pour fumeurs en métaux précieux, briquets, allumettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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