Déposée le 2 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-50 du 17 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92 boulevard du Montparnasse,75014 Paris (dossier no 2251724) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 579 230 829 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis domicilié(e) 92 boulevard du Montparnasse,75685 Paris Cedex 14 (dossier no 2251724) - 75685 - France.
La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.T. DUPONT, Société anonyme - 92 boulevard du Montparnasse,75014 Paris (dossier no 2251724) - 75014 - France - SIREN 579230829
S.T. DUPONT A l'attention de Mme Caroline Devecis - 92 boulevard du Montparnasse,75685 Paris Cedex 14 (dossier no 2251724) - 75685 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 1 mars 2004 - Changement d'adresse n°387817 - Publication au BOPI 2004-03-01
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2003 n°2251724 - Publication au BOPI 2003-10-28
Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment porte-monnaie, porte-billets, porte-cartes (porte-feuilles), portefeuilles, sacs à mains, sacs de voyage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage), sacs de plage, malettes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes
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