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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT
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D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D
S.T. DUPONT, Société Anonyme
S.T. DUPONT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1654109
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
D de S.T. DUPONT

Présentation de la marque D

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT et la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 92 boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) S.T. DUPONT domicilié(e) 20, rue de Beaumont - FRIBOURG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D est expirée depuis le 5 avril 2021.

S.T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : S.T. DUPONT , DUMONT , LAQUIER PAR S.T DUPONT , ST DUPONT , ULYSSE , METALITE , SUPER CRICKET , FLORILEGE , PIERO , ST DUPONT


S.T. DUPONT, Société Anonyme - 92 boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 5

S.T. DUPONT S.A., Société Anonyme - 20, rue de Beaumont - FRIBOURG - Suisse


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement avec limitation le 2 avril 2001 n°2195516 - Publication au BOPI 2001-04-02

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273956 - Publication au BOPI 1999-03-18

Renouvellement avec limitation n°2195515 - Publication au BOPI 2001-32

Inscription le 16 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326907 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement avec limitation le 5 avril 2011 n°2467508 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Renouvellement avec limitation le 5 avril 2011 n°2467507 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, canifs, ongliers ; fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs. Cristaux, procelaines, verrerie, et notamment, flacons de toutes sortes en ces matières, brûle-parfums.; Tous produits cosmétiques et de parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.