Marque renouvelée - Marque en non vigueur
D
Numéro de dépôt :
1071828
Date de dépôt :
16/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque D
Déposée le 16 octobre 1978 par S.T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque D est expirée depuis le 16 octobre 1988.
S.T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-020