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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S. T. DUPONT
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ART DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DECO
S. T. DUPONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1541197
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque ART DECO

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) S. T. DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S. T. DUPONT domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine-Montparnasse, 75015 PARIS - France.

La marque ART DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DECO est expirée depuis le 12 juillet 1999.

S. T. DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : S.T. DUPONT , DUMONT , LAQUIER PAR S.T DUPONT , ST DUPONT , ULYSSE , METALITE , SUPER CRICKET , FLORILEGE , PIERO , ST DUPONT


S. T. DUPONT (S.A.) - 33 avenue du Maine, Tour Maine-Montparnasse, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Inscription le 28 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189909 - Publication au BOPI 1995-09-28

Inscription le 27 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59551 - Publication au BOPI 1992-01-27

Montures de lunettes. Tabac, articles pour fumeurs, notamment briquets, allumettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.