"STOP NOT"
Présentation de la marque "STOP NOT"
Déposée le 21 février 1985 par la société S.T.D. VRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "STOP NOT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "STOP NOT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "STOP NOT" est expirée depuis le 21 février 2005.
S.T.D. VRAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 février 1995 n°2044396 - Publication au BOPI 1995-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription - Changement d'adresse n°37932 - Publication au BOPI