Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATELAINE
Numéro de dépôt :
1693826
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/1999
Présentation de la marque CHATELAINE
Déposée le 9 février 1989 par S.T.A. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAINE est expirée depuis le 9 février 1999.
S.T.A. (S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08