Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAM
Numéro de dépôt :
1353209
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/11/1994
Présentation de la marque STAM
Déposée le 22 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) S.T.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « STAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAM est expirée depuis le 22 novembre 1994.
S.T.A.M a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41