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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.T.A.D.E. 1
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TERRE BATTUE 4 S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE BATTUE 4 S
S.T.A.D.E. 1 S.A.

Numéro de dépôt :
95578522
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque TERRE BATTUE 4 S

Déposée le 22 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) S.T.A.D.E. 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE BATTUE 4 S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.T.A.D.E. 1 domicilié(e) Techniparc Bâtiment B, 650 rue Louis Lépine, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 550 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.T.A.D.E. 1 Monsieur Christian MONFRINI - France.

La marque TERRE BATTUE 4 S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE BATTUE 4 S est expirée depuis le 22 juin 2005.

S.T.A.D.E. 1 a également déposé les autres marques suivantes : SOLS SPORTIFS S.T.A.D.E.1. , STARTEN , CREATEURS D'ESPACES , SPORTSABLE , POROTOP , POLYSCHISTE , DYNASTAN , S.T.A.D.E. 1 LES PROFESSIONNELS DU SOL SPORTIF , POROJEU , POLYGREEN


S.T.A.D.E. 1 S.A. - Techniparc Bâtiment B, 650 rue Louis Lépine, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 388550592


S.T.A.D.E. 1 Monsieur Christian MONFRINI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, agriculture et travaux publics Revêtement de sols pour plateaux sportifs, tennis Constructions et réparations dans tavaux publics et travaux ruraux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.