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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S. SULTAN FASHION AGENCY
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B. FREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. FREE
S.A.R.L. S. SULTAN FASHION AGENCY

Numéro de dépôt :
96605529
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque B. FREE

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S. SULTAN FASHION AGENCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B. FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S. SULTAN FASHION AGENCY domicilié(e) 7 BD SAINT MARTIN, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 904 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S SULTAN FASHION AGENCY - France.

La marque B. FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. FREE est expirée depuis le 12 janvier 2006.


S.A.R.L. S. SULTAN FASHION AGENCY - 7 BD SAINT MARTIN, 75003 PARIS - France - SIREN 401904735


S SULTAN FASHION AGENCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Vêtements (habillements) Tissus à usage textile et produits textiles à usage textile Cuirs et imitations de cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.