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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.I. MEDICAL
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CLINESCART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINESCART
S.S.I. MEDICAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92448538
Date de dépôt :
24/12/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/12/2002

Présentation de la marque CLINESCART

Déposée le 24 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.I. MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CLINESCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.I. MEDICAL domicilié(e) 188, Rue du Caducée - Parc Euromédecine, 34195 MONTPELLIER Cédex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 886 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle BIAVA Nathalie SSI MEDICAL - France.

La marque CLINESCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINESCART est expirée depuis le 24 décembre 2002.


S.S.I. MEDICAL S.A.R.L. - 188, Rue du Caducée - Parc Euromédecine, 34195 MONTPELLIER Cédex 5 - France - SIREN 340886894


Melle BIAVA Nathalie SSI MEDICAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

-Matelas anti-escarres -Literie hospitalière -Mobilier médical

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.