Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) S S F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARIS EN SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-04 du 29 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S S F domicilié(e) 511 Québec, 91946 Les Ulis cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 803 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre KHELIF S S F - France.
La marque PARIS EN SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S S F SA - 511 Québec, 91946 Les Ulis cédex - France - SIREN 323803486
Jean-Pierre KHELIF S S F - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04
Jeux jouets Publicité, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, distribution de prospectus, d'échantillons Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles production de spectacles, de films, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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