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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.C.I
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INTELLICARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTELLICARTE
"S.S.C.I." (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1699257
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2000

Présentation de la marque INTELLICARTE

Déposée le 15 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTELLICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.C.I domicilié(e) Espace "Le Trèfle", 33610 CANEJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LACAVE - France.

La marque INTELLICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLICARTE est expirée depuis le 15 février 2000.

S.S.C.I a également déposé les autres marques suivantes : INTELLI


"S.S.C.I." (S.A.R.L.) - Espace "Le Trèfle", 33610 CANEJAN - France


Monsieur Jean-Pierre LACAVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Instruments de gestion : carte informatique d'identification, badge de contôle