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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.C.I. SOCIETE DES SPECIALITES CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE
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NEUTRAMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTRAMINE
S.S.C.I. SOCIETE DES SPECIALITES CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1540121
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1999

Présentation de la marque NEUTRAMINE

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.C.I. SOCIETE DES SPECIALITES CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEUTRAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.C.I. SOCIETE DES SPECIALITES CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE domicilié(e) 32, Chemin du Vieux Moulin, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques ISAAC - Associé de la SCP DUMONT ISAAC CHARRUEL MARTIN, CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France.

La marque NEUTRAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTRAMINE est expirée depuis le 3 juillet 1999.


S.S.C.I. SOCIETE DES SPECIALITES CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE (S.A.R.L.) - 32, Chemin du Vieux Moulin, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


Monsieur Jacques ISAAC - Associé de la SCP DUMONT ISAAC CHARRUEL MARTIN, CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Produit d'adoucissage donnant aux tissus la souplesse et améliorant leur toucher