IMPER-SIL
Présentation de la marque IMPER-SIL
Déposée le 3 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.S.C.I. - SOCIETE DES SPECIALITES CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPER-SIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPER-SIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPER-SIL est expirée depuis le 3 juillet 1999.
S.S.C.I. - SOCIETE DES SPECIALITES CHIMIQUES POUR L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52