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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) " S.R. "
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GEMINI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMINI
S.A. " S.R. " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99830388
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2009

Présentation de la marque GEMINI

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) " S.R. " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) " S.R. " domicilié(e) 29 rue Roger Salengro, 69740 GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMINI est expirée depuis le 16 décembre 2009.


S.A. " S.R. " Société Anonyme - 29 rue Roger Salengro, 69740 GENAS - France - SIREN 955509112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Bras de stores métalliques.