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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.P.M.I
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ASTA POLE COMBUSTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTA POLE COMBUSTION
S.R.P.M.I. SARL

Numéro de dépôt :
94521447
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque ASTA POLE COMBUSTION

Déposée le 17 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.P.M.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASTA POLE COMBUSTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.P.M.I domicilié(e) Z.A. LE MARDARIC, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 594 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.R.P.M.I. SARL - France.

La marque ASTA POLE COMBUSTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTA POLE COMBUSTION est expirée depuis le 17 mai 2004.

S.R.P.M.I a également déposé les autres marques suivantes : ASTA TECHNOLOGIE 3000 , ASTA TURBO 3000 , ASTA T 3000 LE DECARBONISEUR , CALASTOP , MOTOR PLUS , A ASTA ECO 3000 , ASTA T 3000


S.R.P.M.I. SARL - Z.A. LE MARDARIC, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 329594204


S.R.P.M.I. SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Lubrifiants, combustibles, additifs pour carburant et lubrifiant.Appareils et instruments scientifiques magnétiques.Appareils de chauffage de distribution d'eau et d'installations sanitaires

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.