Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.R.
SARL S.R.M.C.

Numéro de dépôt :
1706295
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque T.C.R.

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « T.C.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) ZA Chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France.

La marque T.C.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.R. est expirée depuis le 8 novembre 2001.

S.R.M.C a également déposé les autres marques suivantes : N.S.A. , SRMC , S.S.R. , S.2.N. , A.B.A. , D.T.D. , L.H.T. , P.H.T. , B.2.A. , F.3.D.


SARL S.R.M.C. - ZA Chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, à l'industrie, aux sciences, à la photographie et la sylviculture engrais pour les terres, compositions extinctrices, preparations pour la trempe et la soudure des métaux. Couleurs et vernis laques, préservatifs contre la rouille et contre la deterioration du bois

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).