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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C
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N.S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.S.A.
SARL S.R.M.C.

Numéro de dépôt :
1706292
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque N.S.A.

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « N.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) ZA Chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France.

La marque N.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.S.A. est expirée depuis le 8 novembre 2001.

S.R.M.C a également déposé les autres marques suivantes : SRMC , S.S.R. , S.2.N. , A.B.A. , D.T.D. , L.H.T. , P.H.T. , B.2.A. , F.3.D. , G.F.B.


SARL S.R.M.C. - ZA Chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, aux sciences, à la photographie. Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver preparation pour nettoyer, polir degraisser

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.