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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C
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N.D.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.D.A.
SARL S.R.M.C.

Numéro de dépôt :
1706294
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque N.D.A.

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « N.D.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) ZA Chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France.

La marque N.D.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.D.A. est expirée depuis le 8 novembre 2001.

S.R.M.C a également déposé les autres marques suivantes : N.S.A. , SRMC , S.S.R. , S.2.N. , A.B.A. , D.T.D. , L.H.T. , P.H.T. , B.2.A. , F.3.D.


SARL S.R.M.C. - ZA Chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, preparations pour nettoyer, polir, degraisser Produits vétérinaires et hygieniques désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.