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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C
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L'ENJEU LORRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENJEU LORRAIN
S.R.M.C. (SARL)

Numéro de dépôt :
1370919
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque L'ENJEU LORRAIN

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « L'ENJEU LORRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) Z.A. les Abanis, B.P. 9, 54730 GORCY. - France.

La marque L'ENJEU LORRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENJEU LORRAIN est expirée depuis le 16 septembre 1996.

S.R.M.C a également déposé les autres marques suivantes : N.S.A. , SRMC , S.S.R. , S.2.N. , A.B.A. , D.T.D. , L.H.T. , P.H.T. , B.2.A. , F.3.D.


S.R.M.C. (SARL) - Z.A. les Abanis, B.P. 9, 54730 GORCY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

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