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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C
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D N S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D N S
SARL S.R.M.C.

Numéro de dépôt :
96630534
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque D N S

Déposée le 12 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « D N S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) QUARTIER PEYRON - 264 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 385 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLAUDE VALERO SARL S.R.M.C. - France.

La marque D N S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D N S est expirée depuis le 12 juin 2006.

S.R.M.C a également déposé les autres marques suivantes : N.S.A. , SRMC , S.S.R. , S.2.N. , A.B.A. , D.T.D. , L.H.T. , P.H.T. , B.2.A. , F.3.D.


SARL S.R.M.C. - QUARTIER PEYRON - 264 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France - SIREN 331385690


MONSIEUR CLAUDE VALERO SARL S.R.M.C. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits chimiques destinés à l'industrie Préparations pour nettoyer Produits hygiéniques désinfectants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.