Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.T.R.
S.R.M.C. (SARL)

Numéro de dépôt :
1657290
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2001

Présentation de la marque C.T.R.

Déposée le 16 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.T.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) z.a. chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France.

La marque C.T.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.T.R. est expirée depuis le 16 avril 2001.

S.R.M.C a également déposé les autres marques suivantes : N.S.A. , SRMC , S.S.R. , S.2.N. , A.B.A. , D.T.D. , L.H.T. , P.H.T. , B.2.A. , F.3.D.


S.R.M.C. (SARL) - z.a. chemin des Plantades, 83130 LA GARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie; huiles essentielles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.