Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « A.D.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) QUARTIER PEYRON, 264 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VALERO Claude SARL S.R.M.C. - France.
La marque A.D.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL S.R.M.C. - QUARTIER PEYRON, 264 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France
MONSIEUR VALERO Claude SARL S.R.M.C. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Produits chimiques destinés à l'industrie Produits hygiéniques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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