Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.P.
SARL S.R.M.C.

Numéro de dépôt :
92431672
Date de dépôt :
19/08/1992
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
19/08/2002

Présentation de la marque A.D.P.

Déposée le 19 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « A.D.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.R.M.C domicilié(e) QUARTIER PEYRON, 264 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VALERO Claude SARL S.R.M.C. - France.

La marque A.D.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.P. est expirée depuis le 19 août 2002.

S.R.M.C a également déposé les autres marques suivantes : N.S.A. , SRMC , S.S.R. , S.2.N. , A.B.A. , D.T.D. , L.H.T. , P.H.T. , B.2.A. , F.3.D.


SARL S.R.M.C. - QUARTIER PEYRON, 264 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE, 83500 LA SEYNE SUR MER - France


MONSIEUR VALERO Claude SARL S.R.M.C. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Produits chimiques destinés à l'industrie Produits hygiéniques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.